Siège social

Pascal Virrion Automobiles
34   Rue Gabriel Péri
01100 OYONNAX

 

 

Contact

Téléphone : ​ ​06 09 41 34 52

 

Email :  pjv.gt2@hotmail.fr

 

 

Représentant légal

Pascal Virrion

Courtier  Automobiles

 

 

Immatriculation

 Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 4511Z

Numéro Siret: 383 346 707 00029 

Statut: VIRRION Pascal

 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 82 383346707

 

 

CNIL

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le 23/03/2017 sous le numéro : 64562586

 

 

Création

Vincent LESCASSE

 

Administration

Pascal VIRRION

 

Conditions d'utilisation du site

          Pascal Virrion Automobiles fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Pascal Virrion Automobiles sera libre de modifier à tout moment.

 

 

Propriété intellectuelle

          En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite.

 

          Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

 

          Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

 

          Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

          Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

 

Données personnelles

  Pascal Virrion Automobiles s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.

      Pascal Virrion Automobiles s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

 

Responsabilité

          Pascal Virrion Automobiles décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

 

          Pascal Virrion Automobiles se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis.

 

          Pascal Virrion Automobiles décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

 

           Pascal Virrion Automobiles ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

 

Liens hypertextes

          Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

 

          La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

 

      Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf.

En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

 

 

DERNIÈRE MISE à JOUR DU SITE

 

Lundi, 11/12/2017  à  10h33

Pascal Virrion Automobiles


34 Rue Gabriel Péri

01100 Oyonnax

 

Mail:  pjv.gt2@hotmail.fr

Tél:  06 09 41 34 52

 

Ou utilisez notre formulaire de contact

 

 

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© Pascal Virrion Automobiles